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ASSOCIATION RADIO COMMANDE CAR LYONNAIS 7, chemin du Vivier 71570 Romanèche Thorins Association à but non lucratif, Statuts déposés en préfecture en mai 1974 Code Préfecture W691063116 – N°SIREN 488686510 Agrément jeunesse et Sports N° 69.07.1335 du 15 janvier 2007 |
Règlement Intérieur
Article 1 :
Adhésion au club: le bureau se réserve un délai de 3 mois pour accepter ou refuser la candidature. Lors de la demande d’adhésion, le nouveau membre doit s’acquitter du droit d’inscription, de la cotisation et d’une licence fédérale.
La 1 ère année d’inscription un prorata sera appliqué sur la cotisation annuelle à partir du l er juillet de chaque année. Par contre le montant du droit d’entrée reste incompressible. La 2ème année ‘adhésion, quelque soit la date du règlement, le montant total de la cotisation est dû.
Article 2 :
Les cotisations pour l’année en cours sont exigibles au 31 janvier
Article 3 :
Toute réclamation écrite ou pétition émanant d’une personne physique ou morale étrangère au club sera instruite par les membres du bureau et les résultats ou les sanctions prises seront communiquées en assemblée générale.
Article 4 :
La participation aux réunions ou assemblées générales est strictement limitée aux membres de l’association. Toutefois, des personnes non membres pourront assister au réunion du conseil d’administration ou de l’assemblée générale sur invitation du Président.
Article 5 :
A part le bureau, aucun membre ne peut, en aucun cas, engager la responsabilité du club, pour quelque raison que ce soit. Il ne peut prendre aucun engagement publicitaire, commercial, ou quel qu’il soit, en son nom. Toute proposition pourra, bien entendu, être présentée au bureau.
Article 6 :
Le bureau décide de l’exécution de tous les travaux nécessaires à l’entretien du circuit ou à l’organisation d’une course et en général, pour tout ce qui contribue à l’amélioration du patrimoine du club. A part circonstance exceptionnelle, le temps de participation demandé ne peut excéder 3 heures par mois et par membre.
Article 7 :
Le circuit et les installations annexes du club sont à disposition des membres en permanence. Les horaires d’ouverture du circuit sont 8h30 – 19h30 pour les modèles électriques. Pour les modèles thermiques : Jours ouvrables: 8h30 à 12h – 14h30 à 19h30, Samedi: 9h à 12h et 15h à 19h , Dimanche et jours fériés: 10h à 12h.
Tout membre présent à l’intérieur de l’enceinte doit avoir la licence de la FFVRC à vue (porte badge).
Article 8 :
Toutefois, sur décision du bureau, la piste peut être interdite à l’entraînement pour permettre la réalisation de certains travaux, les jours de compétition (également le vendredi après midi pour les courses nationales).
Chaque membre utilisant la piste et ses abords doit maintenir et faire maintenir l’ordre et la propreté, respecter et faire respecter les installations et matériel constituant le patrimoine du club vis à vis des visiteurs et membres du club. Dans l’enceinte du circuit, en toute circonstance, chaque membre doit interdire aux enfants de pratiquer des jeux pouvant entraîner un accident ou des dégradations (le club est dégagé de toute responsabilité). Les animaux domestiques sont tolérés à condition d’être tenus en laisse.
Article 9 :
Chacun doit vérifier à son départ la fermeture du compresseur d’air et des 2 portails.
Article 10 :
Interdiction de garer sa voiture personnelle sur les parties goudronnées. (Pompier)
Article 11 :
A l’entraînement, chaque membre doit s’assurer que sa fréquence est compatible avec celle des autres. Une entente des Catégories doit se créer en cas de litige.
Article 12 :
Le bureau peut convoquer les membres du club à des réunions (ordinaires ou extraordinaires) par convocation personnelle. Les membres sont tenus d’assister à ces réunions.
Article 13 :
La non observance des statuts et du règlement intérieur entraîne, de la part du bureau, des sanctions dont la mise en application est immédiate. Selon la gravité des faits, elles peuvent entraîner:
- L’avertissement
- L’interdiction d’utiliser la piste de Lentilly
- La radiation de l’adhérent.
- Le membre radié pourra présenter sa défense conformément aux dispositions de l’article 5 des statuts.
Article 14 :
Tout membre démissionnaire ou exclu ne peut exercer aucun recours sur l’association. « conformément aux dispositions prévues à l’article 5 des statuts»
Article 15 :
Tout membre du club autorisant un modéliste à venir s’entraîner sur la piste devra être présent avec celui-ci, en lui rappelant qu’il doit laisser la priorité de fréquence et de piste aux membres du club. Le fait d’autoriser un pilote de venir s’entraîner, non membre de notre association, reste exceptionnel et ne devra pas excéder une fois durant l’année sous peine de sanctions.
Article 16 :
Le RCCL est une association à but non lucratif et qui tient à le rester. Pour cela, il est demandé aux membres du club ou non, ayant une activité principale ou secondaire en rapport avec le modélisme, de ne pas considérer l’enceinte du circuit comme un lieu de démarchage commercial sous peine de sanctions.
Article 17 :
L’emplacement réservé aux petites annonces est exclusivement destiné aux particuliers vendant du matériel de modélisme d’occasion.
Le présent règlement est établi ce jour, 1er janvier 2002, modifié en décembre 2004 par le bureau, modifié le 22 octobre 2006 conformément aux dispositions de l’article 26 des statuts.
Lentilly, le 11 Décembre 2006
